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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) dite: HELMAC
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BROSS'NET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BROSS'NET
Société anonyme dite: HELMAC

Numéro de dépôt :
1402682
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1997
BROSS\'NET de dite: HELMAC

Présentation de la marque BROSS'NET

Déposée le 10 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) dite: HELMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROSS'NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) dite: HELMAC domicilié(e) 57 Grande Rue, MORAINVILLIERS, 78630 ORGEVAL France. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France.

La marque BROSS'NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BROSS'NET est expirée depuis le 10 avril 1997.

dite: HELMAC a également déposé les autres marques suivantes : BROSS PIC UP , BROSS'PIC-UP , PITCH , HELMAC , PICK'S , BROSS'NET , ROUL'O NET , PITCH , BROSS'PLUCH , PULL-NET


Société anonyme dite: HELMAC - 57 Grande Rue, MORAINVILLIERS, 78630 ORGEVAL France. - France


Cabinet RINUY, SANTARELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

Brosses (à l'exception des pinceaux), et notamment brosses adhésives.